{"id":45244,"date":"2017-05-14T17:38:00","date_gmt":"2017-05-14T17:38:00","guid":{"rendered":"https:\/\/plan-paix-onu.blogspot.com\/2017\/05\/arret-de-la-cjue-belani-met-en-garde.html"},"modified":"2017-05-14T17:38:00","modified_gmt":"2017-05-14T17:38:00","slug":"arret-de-la-cjue-belani-met-en-garde-contre-les-solutions-de-contournement","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/2017\/05\/14\/arret-de-la-cjue-belani-met-en-garde-contre-les-solutions-de-contournement\/","title":{"rendered":"Arr\u00eat de la CJUE: BELANI met en garde contre les solutions de contournement"},"content":{"rendered":"
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Amar Belani, l\u2019ambassadeur de l\u2019Alg\u00e9rie \u00e0 Bruxelles et aupr\u00e8s de l\u2019Union europ\u00e9enne, est depuis que la Cour de justice de l\u2019UE a prononc\u00e9 son arr\u00eat historique le 21 d\u00e9cembre 2016, est la cible des attaques haineuses d\u2019une certaine presse marocaine sous ordre qui ne lui pardonne pas sa d\u00e9fense vigoureuse et efficace du droit international et europ\u00e9en. Il explique dans cet entretien comment certains lobbyistes europ\u00e9ens pay\u00e9s par le Makhzen s\u2019emploient, jusqu\u2019ici en vain, \u00e0 contourner les dispositions de cet arr\u00eat. Face au fiasco du Maroc \u00e0 imposer par le chantage et l\u2019intox, une interpr\u00e9tation biais\u00e9e du droit international applicable au statut du Sahara occidental, une colonie selon la d\u00e9finition juridique de la Commission des Nations-Unies sur la d\u00e9colonisation, ces chiens de garde poursuivent d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9ment un combat d\u2019arri\u00e8re garde perdu d\u2019avance. Entretien.\u00a0<\/div>\n
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Selon l’ONG internationale “Western Sahara Resource Watch”, la Commission europ\u00e9enne a sollicit\u00e9 l’accord des \u00c9tats membres de l\u2019UE pour un nouveau mandat de n\u00e9gociation en vue de corriger certaines dispositions de l’accord commercial controvers\u00e9 avec le Maroc afin d’y inclure les marchandises du territoire occup\u00e9 du Sahara Occidental. Quel est votre commentaire \u00e0 ce sujet ?<\/div>\n
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Au plan du droit, th\u00e9oriquement cela devrait \u00eatre hautement improbable dans la mesure o\u00f9 les dispositions de l\u2019arr\u00eat de justice de la Cour de justice de l\u2019UE du 21 d\u00e9cembre 2016 sont claires et stipulent que les produits et ressources du territoire du Sahara occidental doivent \u00eatre exclus du champ d’application des accords commerciaux conclus entre l’UE et le Maroc.<\/div>\n
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Je rappelle que cette d\u00e9cision irr\u00e9vocable de la justice europ\u00e9enne est contraignante aussi bien pour la commission europ\u00e9enne que pour les Etats membres de l’UE. Elle d\u00e9coule du statut distinct et s\u00e9par\u00e9 reconnu par le droit international et la Charte des Nations unies au Sahara occidental en tant que territoire non autonome.<\/div>\n
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Cependant, l’analyse des d\u00e9clarations de certains hauts responsables de l’UE et le ballet de visites effectu\u00e9es en toute discr\u00e9tion par ces responsables \u00e0 Rabat, sugg\u00e8rent que les deux parties travaillent main dans la main pour trouver les moyens techniques de contourner cet arr\u00eat de justice, ce qui explique l’opacit\u00e9 avec laquelle sont men\u00e9es ces tractations et les interrogations incessantes des eurod\u00e9put\u00e9s quant \u00e0 leur teneur.\u00a0<\/div>\n
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Il ne vous aura pas \u00e9chapp\u00e9 que les autorit\u00e9s marocaines, d’habitude si promptes \u00e0 r\u00e9agir au quart de tour au moindre rappel par l’UE des principes du droit international, tel que le statut non autonome du territoire du Sahara occidental ou son \u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 l’autod\u00e9termination, affichent ces derniers mois un calme olympien comme si des garanties leur ont \u00e9t\u00e9 donn\u00e9es quant \u00e0 l’issue de ces discussions. Celles-ci pourrait par exemple prendre la forme d’une disposition pr\u00e9voyant des consultations pr\u00e9alables avec des \u00ab institutions \u00bb factices, cr\u00e9es de toute pi\u00e8ce par le Maroc, et l’\u00e9limination de toute r\u00e9f\u00e9rence au terme “peuple du Sahara occidental” (tel qu\u2019\u00e9nonc\u00e9 dans les r\u00e9f\u00e9rents onusiens ainsi que dans l\u2019arr\u00eat de la CJUE) et son remplacement insens\u00e9 par “population locale”, ce qui serait une v\u00e9ritable forfaiture.<\/div>\n
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Il serait regrettable, en effet, que l’UE d\u00e9cide, au nom d’un pragmatisme de mauvais aloi, de fouler au pied les principes et valeurs sur lesquels elle a \u00e9t\u00e9 construite et dont elle se pr\u00e9vaut dans ses relations avec le reste du monde.\u00a0<\/div>\n
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Cela ne me surprendrait pas pour autant, l’UE ayant une posture morale \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable, selon les situations. Ainsi, au moment o\u00f9 les responsables europ\u00e9ens affirment au plus haut niveau la d\u00e9termination de l’UE \u00e0 veiller \u00e0 ce que, conform\u00e9ment au droit international, l’ensemble des accords conclus avec Isra\u00ebl mentionnent sans \u00e9quivoque et express\u00e9ment qu’ils sont inapplicables aux territoires occup\u00e9s par Isra\u00ebl en 1967, aucune dispositions du m\u00eame genre n’est pr\u00e9vue dans les accords conclus avec le Maroc, alors que dans les deux cas il s’agit d’occupation.<\/div>\n
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En d\u00e9pit de tout cela, je reste confiant quant au fait que le droit pr\u00e9vaudra en dernier ressort et je suis confort\u00e9 dans ce sentiment par les annonces en cascade d’entreprises europ\u00e9ennes qui ont d\u00e9cid\u00e9 de se conformer \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9 internationale en mettant fin \u00e0 l’exploitation des ressources du territoire du Sahara occidental, \u00e0 l’instar de la d\u00e9cision prise r\u00e9cemment par la multinationale suisse “Glencore PLC” sp\u00e9cialis\u00e9e dans l’exploration p\u00e9troli\u00e8re offshore.<\/div>\n
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Je note \u00e9galement avec satisfaction la fin de l’impunit\u00e9 avec laquelle le Maroc menait en toute ill\u00e9galit\u00e9 ses op\u00e9rations d’exportation de ressources du territoire du Sahara occidental, comme l’illustre la saisie par un juge sud-africain d’un bateau transportant 54.000 tonnes de phosphates d’une valeur de 5 millions de dollars destin\u00e9e \u00e0 la Nouvelle-Z\u00e9lande, provenant des mines de Boucr\u00e2a dans les territoires sahraouis occup\u00e9s par le Maroc.<\/div>\n
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Apr\u00e8s l\u2019adoption de la r\u00e9solution 2351 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des 15 membres du Conseil de s\u00e9curit\u00e9, et contrairement au Front Polisario, le Maroc tra\u00eene les pieds pour donner son accord \u00e0 la d\u00e9signation du nouveau envoy\u00e9 personnel du SG\/Onu pour le Sahara occidental, condition indispensable pour la relance des n\u00e9gociations entre le Maroc et le Front Polisario auxquelles appellent le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Onu et le Conseil de s\u00e9curit\u00e9. Quelle est selon vous la raison de cette tergiversation ?<\/div>\n
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Permettez-moi avant de r\u00e9pondre \u00e0 votre question de rappeler deux faits marquants survenus depuis l\u2019adoption de la r\u00e9solution 2351 du 28 avril 2017 qui proroge d’un an le mandat de la Minurso. D\u2019abord, comme \u00e0 son habitude, le Maroc fait une lecture biais\u00e9e des dispositions de cette r\u00e9solution, estimant qu\u2019elle lui est enti\u00e8rement favorable, ce qui est naturellement faux puisque les principes fondamentaux qui ont de tout temps constitu\u00e9s les param\u00e8tres incontournables du r\u00e8glement du conflit sur le Sahara occidental y sont rappel\u00e9s avec force. J’ajoute que le fait m\u00eame que la question soit inscrite \u00e0 l’agenda du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 et de l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de l’Onu (Quatri\u00e8me commission) et fasse partie des travaux du Comit\u00e9 des 24 , est en soi la preuve de la subsistance d’un processus de d\u00e9colonisation inachev\u00e9 dans lequel le Maroc a la statut de puissance occupante. R\u00e9cemment encore, la Haute Repr\u00e9sentante a rappel\u00e9 que le Sahara Occidental est un territoire non autonome tout comme elle a soulign\u00e9 que l\u2019UE ne financera pas les projets relatifs aux \u00e9nergies renouvelables dans ce territoire et que ses services mettent en garde les op\u00e9rateurs priv\u00e9s europ\u00e9ens int\u00e9ress\u00e9s sur le statut l\u00e9gal du Sahara occidental qui fait encore l\u2019objet d\u2019un processus de n\u00e9gociation et sur le caract\u00e8re particulier des ressources naturelles qu\u2019il rec\u00e8le.<\/div>\n
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Par ailleurs, dans son rapport adress\u00e9 au Conseil de S\u00e9curit\u00e9, le Secr\u00e9taire General Antonio Guterres a soulign\u00e9 que la MINURSO reste bien charg\u00e9e du monitoring de la situation politique dans les territoires sahraouis occup\u00e9s au grands dam de la partie marocaine qui voulait absolument la confiner la mission onusienne \u00e0 une simple observation du cessez-le-feu et \u00e0 la mise en \u0153uvre \u00e9ventuelle de maigres mesures de confiance.<\/div>\n
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Enfin, dans ce m\u00eame rapport, le SG a insist\u00e9 sur la n\u00e9cessite d\u2019une \u00ab surveillance ind\u00e9pendante, impartiale, compl\u00e8te et constante de la situation des droits de l\u2019homme au Sahara occidental \u00bb, chose que le fameux CNDH, un organe parapublic en verit\u00e9, n\u2019est pas apte \u00e0 assurer. D\u2019Ailleurs et c\u2019est tr\u00e8s instructif de le souligner, ce CNDH serait sur le point d\u2019ouvrir un bureau \u00e0 Bruxelles pour venir \u00e0 la rescousse de la chancellerie marocaine qui se trouve bien rudoy\u00e9e par les d\u00e9put\u00e9s europ\u00e9ens sur la question des droits de l\u2019homme.\u00a0<\/div>\n
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Ensuite, le Maroc consid\u00e8re comme “ennemis de son int\u00e9grit\u00e9 territoriale” tous ceux qui contrarient ses desseins colonialistes et respectent la l\u00e9galit\u00e9 internationale. En t\u00e9moigne, la sortie ubuesque de son Repr\u00e9sentant permanent \u00e0 New York qui, avec son go\u00fbt immod\u00e9r\u00e9 pour la provocation, a tax\u00e9 l\u2019ancien envoy\u00e9 personnel du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l’Onu, l’am\u00e9ricain Christopher Ross, de meilleur diplomate que l\u2019Alg\u00e9rie ait eu au cours des 40 derni\u00e8res ann\u00e9es.<\/div>\n
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Il lui reproche en fait de ne pas avoir pris fait et cause pour les th\u00e8ses marocaines et d’avoir eu l’outrecuidance de proposer l’\u00e9largissement du mandat de la Minurso aux droits humains, ce qui aurait augur\u00e9, selon des c\u00e2bles diplomatiques marocains fuit\u00e9s par le hacker Chris Coleman, d’une “timorisation programm\u00e9e de la question du Sahara occidental”, en ce que une telle mesure “cr\u00e9erait deux ordres de juridictions parall\u00e8les: Un ordre au nord du Maroc r\u00e9gi par les lois marocaines en vigueur, et un autre ordre qui d\u00e9pendrait d\u2019un m\u00e9canisme onusien dans la r\u00e9gion du Sahara occidental”.<\/div>\n
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Pour en revenir \u00e0 votre question, le Maroc est emp\u00eatr\u00e9 dans ses propres contradictions. Rappelez-vous le discours triomphaliste \u00e0 New York au sortir de la session du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 le 28 avril dernier o\u00f9 le repr\u00e9sentant permanent subordonnait la relance du processus de n\u00e9gociation, tel que propos\u00e9e par le SG\/Onu et soutenue par le Conseil de s\u00e9curit\u00e9, au d\u00e9part des \u00e9l\u00e9ments du Front Polisario de la zone tampon de Guerguerat, chose qui a \u00e9t\u00e9 faite par le Front Polisario dans une optique d\u2019apaisement et pour administrer la preuve et de sa bonne disposition \u00e0 la n\u00e9gociation.<\/div>\n
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Maintenant, le Maroc en rajoute une couche en exigeant que son accord pour la nomination de Horst K\u00f6hler au poste d’envoy\u00e9 personnel de M. Guterres, pr\u00e9lude \u00e0 la relance des n\u00e9gociations entre le Maroc et le Front Polisario, aient pour seule et unique base sa proposition d\u2019autonomie de 2007, s\u2019arrogeant ainsi le droit de dicter ses conditions au Conseil de s\u00e9curit\u00e9 et au Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l’Onu, ce qui est contraire aux dispositions de la r\u00e9solution qui appelle \u00e0 des n\u00e9gociations directes et sans conditions pr\u00e9alables.<\/div>\n
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A cela s’ajoute une attitude schizophr\u00e9nique du Maroc qui consiste, d’une part, \u00e0 vouloir \u00e0 tout prix int\u00e9grer l’Union Africaine en se pr\u00e9valant du soutien de la majorit\u00e9 des Etats membres de l’institution panafricaine et, d’autre part, de ne pas reconna\u00eetre la comp\u00e9tence ni se soumettre aux m\u00e9canismes de r\u00e8glement de conflits propres \u00e0 celle-ci, alors que le Maroc a adh\u00e9r\u00e9 sans r\u00e9serve \u00e0 sa charte constitutive.<\/div>\n
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Nous assistons \u00e0 une campagne agressive et d\u2019une rare virulence men\u00e9e par les m\u00e9dias proches du Makhzen et sur les r\u00e9seaux sociaux contre l\u2019Alg\u00e9rie et ses symboles. N\u2019avez-vous pas le sentiment que les relations bilat\u00e9rales sont entr\u00e9es dans une nouvelle phase ?<\/div>\n
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Il s\u2019agit en fait de vaines gesticulations, de coups d\u2019\u00e9p\u00e9e dans l\u2019eau, auxquels il ne faut pr\u00eater aucune attention.\u00a0<\/div>\n
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Ces messages caustiques et toxiques sont l\u00e0 justes pour projeter une image surfaite de “vrais faux succ\u00e8s” diplomatiques du Maroc, en particulier dans le conflit qui l’oppose au Front Polisario. Dans ce dernier cas, le Maroc d\u00e9ploie une armada de trolls avec pour feuille de route de falsifier l’histoire et d\u00e9cr\u00e9dibiliser le Front Polisario en rejetant sur l’Alg\u00e9rie la responsabilit\u00e9 de ce conflit et de tous les malheurs du Maroc. C’est vraiment ridicule..<\/div>\n
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Justement, dans un article r\u00e9cent, le journal marocain online, le360.ma vous a reproch\u00e9, \u00e0 vous ainsi qu’au Ministre Lamamra, de contribuer \u00e0 la d\u00e9stabilisation du Maroc..<\/div>\n
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Je vous prie de ne pas qualifier de “journal”, ce faux nez d’une officine des services, anim\u00e9e, suivant des horaires de garnison, par des personnels assimil\u00e9s dont la seule raison d\u2019\u00eatre et l\u2019unique occupation est de d\u00e9nigrer copieusement l\u2019Alg\u00e9rie et ses institutions. Cette “presse” de caniveau ne produit pas des articles mais des d\u00e9jections et je m\u2019excuse d\u2019utiliser ce terme qui restitue bien cependant la r\u00e9alit\u00e9.<\/div>\n
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Maintenant quant \u00e0 cette pr\u00e9tendue cabale anti-marocaine, je dois dire qu’elle s’explique avant tout par ce qu’on appelle une n\u00e9vrose obsidionale, c’est \u00e0 dire un d\u00e9lire de la part de ceux qui se sentent assi\u00e9g\u00e9s ou pers\u00e9cut\u00e9s. La campagne hyst\u00e9rique men\u00e9e actuellement par une meute de d\u00e9tracteurs contre une s\u00e9natrice fran\u00e7aise d\u2019origine alg\u00e9rienne investie par le mouvement la R\u00e9publique en marche, vous donne l\u2019ampleur du \u00ab mal \u00bb.<\/div>\n
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Finalement, avec ce genre de \u00ab presse \u00bb, une seule r\u00e9ponse s’impose, le d\u00e9dain.<\/div>\n
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Ou pour encore mieux illustrer mon propos, rien de tel que cet excellent proverbe: les chiens aboient, la caravane passe…<\/div>\n
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Propos recueillis par Afrique Asie<\/div>\n
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