{"id":437511,"date":"2016-08-07T19:16:00","date_gmt":"2016-08-07T19:16:00","guid":{"rendered":"https:\/\/maroc-confidentiel.moroccomail.fr\/2016\/08\/07\/moroccoleaks-la-cellule-sahara-du-mae-marocain\/"},"modified":"2016-08-07T19:16:00","modified_gmt":"2016-08-07T19:16:00","slug":"moroccoleaks-la-cellule-sahara-du-mae-marocain-2","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/2016\/08\/07\/moroccoleaks-la-cellule-sahara-du-mae-marocain-2\/","title":{"rendered":"Moroccoleaks : La cellule Sahara du MAE marocain"},"content":{"rendered":"
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En Avril 2012, dans son rapport annuel. le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l’ONU a sugg\u00e9r\u00e9 au Conseil de S\u00e9curit\u00e9 d’\u00e9largir le mandat de la MINURSO. Cette initiative a secou\u00e9 le syst\u00e8me du Makhzen marocain au point de qualifier l’initiative de l’Oncle Sam de “timorisation programm\u00e9e de la question du Sahara”.<\/p><\/div>\n

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A Rabat, dans les bureaux du minist\u00e8re marocain des affaires \u00e9trang\u00e8res une “Cellule Sahara” a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e le 5 mars 2013. Elle est compos\u00e9e de cadres du Minist\u00e8re et dirig\u00e9e par Driss Isbayene, Conseiller diplomatique au Cabinet. Elle a pour taches, entre autres:<\/div>\n
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– La collecte, le d\u00e9cryptage et l’analyse des informations relatives \u00e0 la question du Sahara Occidental.<\/div>\n
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– L’\u00e9laboration de strat\u00e9gies et de plans d’action \u00e0 moyen et long terme sur la question ainsi que le veille r\u00e9guli\u00e8re pour le suivi de leur mise en oeuvre<\/div>\n
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– La pr\u00e9paration de supports de communication et d’\u00e9tudes vou\u00e9s \u00e0 l’explication et la d\u00e9fense de la position du Maroc sur la question sahraouie.<\/div>\n
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Le 17 juin 2013, la cellule Sahara a pr\u00e9sent\u00e9 les projets suivants :<\/div>\n
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1) Projet sur le processus onusien de la question du Sahara : <\/b><\/div>\n
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1. Le Maroc a accept\u00e9 le Plan de r\u00e8glement de 1991 propos\u00e9 par l\u2019ONU et a particip\u00e9 \u00e0 sa mise en \u0153uvre pour r\u00e9soudre le diff\u00e9rend sur le Sahara. Toutefois, sans revenir sur les p\u00e9rip\u00e9ties de ce dossier au sein de l’OUA, laquelle a fris\u00e9 pendant un certain temps l’\u00e9clatement, il faut rappeler que malgr\u00e9 l\u2019acceptation de ce plan par les parties, sa faisabilit\u00e9 butait sur l’applicabilit\u00e9 des crit\u00e8res pour d\u00e9cider du nombre de sahraouis appel\u00e9s \u00e0 voter. En effet, il y avait les populations ayant pr\u00eat\u00e9 serment d’all\u00e9geance au roi du Maroc et les populations se reconnaissant dans le Polisario, avec cette diff\u00e9rence que les premi\u00e8res \u00e9taient nettement majoritaires puisque le Maroc devait y inclure toute personne d’origine sahraouie qui avait fui la r\u00e9pression espagnole pour s’installer au nord. <\/div>\n
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2. C\u2019est ce caract\u00e8re complexe et d\u00e9licat du processus d\u2019identification des votants au r\u00e9f\u00e9rendum ; ainsi que les divergences fondamentales qui ont caract\u00e9ris\u00e9 les positions des parties sur des aspects importants du Plan, qui ont amen\u00e9 le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral des Nations Unies \u00e0 conclure \u00e0 l\u2019inapplicabilit\u00e9 du Plan de r\u00e8glement (Rapport S\/2000\/131 du 23\/02\/ 2000). <\/div>\n
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3. Ce constat a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 par le Conseil de S\u00e9curit\u00e9 dans sa R\u00e9solution 1292 du 29 f\u00e9vrier 2000, en recommandant au Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de \u00ab prendre l\u2019avis des parties et, compte tenu des obstacles existants, d\u2019\u00e9tudier les moyens de parvenir \u00e0 un r\u00e8glement rapide, durable et concert\u00e9 de leur diff\u00e9rend qui d\u00e9finirait leurs droits et obligations respectifs au Sahara occidental \u00bb ; <\/div>\n
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4.C\u2019est en application de cette recommandation que M. James Baker, Envoy\u00e9 personnel du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral, a tenu en 2000 une s\u00e9rie de consultations avec les parties durant lesquelles il les a invit\u00e9 \u00e0 consid\u00e9rer une solution de compromis, dite \u00ab 3\u00e8me voie \u00bb, en les appelant \u00e0 \u00abcommencer \u00e0 n\u00e9gocier une solution politique\u2026\u00bb (Rapport SGNU, S\/2000\/683 du 13 juillet 2000). <\/div>\n
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4. Afin d\u2019aider les parties dans cette exercice, Baker a pr\u00e9sent\u00e9 son projet d\u2019Accord-cadre, (Plan Baker I) en juin 2001 qui a \u00e9t\u00e9 \u00e9lud\u00e9 dans le Rapport de la Pr\u00e9sidente de la CUA. Pourtant le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral et son Envoy\u00e9 personnel ont consid\u00e9r\u00e9 que le dit projet \u00ab offre ce qui pourrait \u00eatre la derni\u00e8re chance pendant les prochaines ann\u00e9es \u00bb et ont exhort\u00e9 toutes les parties int\u00e9ress\u00e9es \u00e0 \u00ab saisir cette chance, car elle sert les int\u00e9r\u00eats de la population du Sahara occidental, ainsi que les pays de la r\u00e9gion \u00bb. (Rapport du SGNU S\/2001\/613 du 20 juin 2001 para 60). <\/div>\n
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5. Par sa r\u00e9solution 1359 du 29 juin 2001, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 a fait sienne cette recommandation et a \u00ab encourag\u00e9 les parties \u00e0 examiner le projet d\u2019Accord-cadre et \u00e0 n\u00e9gocier toutes modifications qu\u2019elles souhaiteraient express\u00e9ment voir figurer dans cette proposition, ainsi qu\u2019\u00e0 examiner toute autre proposition de r\u00e8glement politique qui pourrait \u00eatre avanc\u00e9e par les parties, pour parvenir \u00e0 un accord mutuellement acceptable \u00bb. <\/div>\n
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6. En r\u00e9ponse \u00e0 cette r\u00e9solution, seul le Maroc a accept\u00e9 ce projet d\u2019Accord-cadre, comme base de n\u00e9gociation, alors que les autres parties l\u2019ont rejet\u00e9 et ont refus\u00e9 la n\u00e9gociation qui leur \u00e9tait propos\u00e9e par le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral. <\/div>\n
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7. Dois-je rappeler ici qu\u2019une partie au conflit (l\u2019Alg\u00e9rie) a m\u00eame soumis, le 2 novembre 2001, \u00e0 M. Baker, \u00e0 Houston, une proposition de partition du territoire et de la population du Sahara, faisant ainsi fi du principe de l\u2019autod\u00e9termination dont elle se pr\u00e9vaut ici ? <\/div>\n
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8. Devant le refus par les autres parties du projet de l\u2019Accord-cadre, M. Baker a soumis son projet de \u00ab plan de paix \u00bb (Plan Baker II). Le Conseil de S\u00e9curit\u00e9 a subordonn\u00e9 son appui \u00e0 ce plan \u00e0 l\u2019accord des parties (R\u00e9solution 1495, juillet 2003). En raison de divergences fondamentales entre celles-ci au sujet de ce 2\u00e8me plan Baker, le projet a \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9. <\/div>\n
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9. Depuis, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 a d\u00e9finitivement clarifi\u00e9 la m\u00e9thode pr\u00e9conis\u00e9e par la communaut\u00e9 internationale pour le r\u00e8glement de la question du Sahara qui ne peut \u00eatre qu\u2019une \u00ab solution politique n\u00e9goci\u00e9e \u00bb (R\u00e9solution 1541 du 29 avril 2004). <\/div>\n
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10. MM. Alvaro De Soto et Peter Van Walsum, se sont succ\u00e9d\u00e9s successivement, en 2004 puis 2005 en tant qu\u2019Envoy\u00e9s Personnels du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral des Nations Unies, avec le mandat d\u2019\u00ab \u00e9valuer la situation et rechercher avec les parties et les Etats voisins et d\u2019autres protagonistes, le meilleur moyen de sortir de l\u2019impasse politique actuelle \u00bb. (Lettre du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral S\/2005\/497). Toutefois, les deux ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9cus\u00e9s successivement par l\u2019Alg\u00e9rie et le Polisario, surtout quand Van Walsum a d\u00e9clar\u00e9 devant les membres du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 que \u00ab l\u2019ind\u00e9pendance du Sahara n\u2019est pas un objectif r\u00e9alisable \u00bb. <\/div>\n
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11. C\u2019est d\u2019ailleurs dans cet esprit que le Maroc a pr\u00e9sent\u00e9 le 11 avril 2007, au Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l’ONU, l\u2019\u00abInitiative marocaine pour la n\u00e9gociation d’un statut d’autonomie pour la r\u00e9gion du Sahara\u00bb. Une initiative qui garantit aux populations de la r\u00e9gion de g\u00e9rer leurs affaires de mani\u00e8re d\u00e9mocratique et autonome \u00e0 travers des organes l\u00e9gislatif, ex\u00e9cutif et judiciaire. Bas\u00e9 sur le compromis, ce projet d’autonomie a \u00e9t\u00e9 mis sur la table des n\u00e9gociations pour qu\u2019il fasse ensuite l\u2019objet d\u2019une consultation r\u00e9f\u00e9rendaire par les populations concern\u00e9es. <\/div>\n
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12. Depuis la soumission de ce projet, le Conseil de s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019ONU a adopt\u00e9 huit r\u00e9solutions successives par lesquelles il a qualifi\u00e9 les efforts du Maroc de s\u00e9rieux et cr\u00e9dibles et a affirm\u00e9 la pr\u00e9\u00e9minence de cette initiative marocaine. <\/div>\n
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13. C\u2019est gr\u00e2ce \u00e0 la dynamique cr\u00e9\u00e9e par le projet marocain que la machine onusienne a repris la marche et que plusieurs rounds formels et informels de n\u00e9gociation ont eu lieu sous les auspices de M. Van Walsum \u00e0 partir de juin 2007, puis de Christopher Ross, \u00e0 partir de ao\u00fbt 2009. <\/div>\n
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14. Le Conseil de s\u00e9curit\u00e9, dans ses r\u00e9solutions 1754 et 1783 (2007), 1813 (2008), 1871 (2009), 2044 (2012) et 2099 (2013) ainsi que l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des Nations Unies, dans ses derni\u00e8res r\u00e9solutions ont consolid\u00e9 la n\u00e9gociation comme l\u2019unique voie pour aboutir \u00e0 une solution politique et mutuellement acceptable \u00e0 la question du Sahara. <\/div>\n
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2) Projet sur le principe d\u2019autod\u00e9termination et le projet marocain d\u2019autonomie : <\/b><\/div>\n
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1. L’autod\u00e9termination ou droit des peuples \u00e0 disposer d’eux-m\u00eames, signifient dans la litt\u00e9rature politico-institutionnelle de l’ONU, et dans la doctrine, quatre choses : ind\u00e9pendance, association \u00e0 un Etat ind\u00e9pendant et souverain, int\u00e9gration \u00e0 un Etat ind\u00e9pendant et, enfin, \u00ab acquisition de tout autre statut politique librement d\u00e9cid\u00e9 par un peuple \u00bb. <\/div>\n
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2. Au lendemain de l’adoption de la r\u00e9solution 1514, la r\u00e9solution 1541 (15 d\u00e9cembre 1960), libell\u00e9e : \u00ab Principes qui doivent guider les Etats Membres pour d\u00e9terminer si l’obligation de communiquer des renseignements, pr\u00e9vue \u00e0 l’alin\u00e9a e de l’Article 73 de la Charte, leur est applicable ou non \u00bb, a essay\u00e9 de pr\u00e9ciser les modalit\u00e9s d’exercice de ce droit des peuples \u00e0 disposer d’eux-m\u00eames. Elle en a donc retenu trois : <\/div>\n
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1) ind\u00e9pendance et souverainet\u00e9 ; <\/div>\n
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2) libre association avec un Etat ind\u00e9pendant ; et <\/div>\n
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3) int\u00e9gration \u00e0 un Etat ind\u00e9pendant. <\/div>\n
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3. En 1970, la R\u00e9solution 2625 (24 Octobre), intitul\u00e9e \u00ab D\u00e9claration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coop\u00e9ration entre les Etats conform\u00e9ment \u00e0 la Charte des Nations Unies\u00bb, tout en confirmant les trois options pr\u00e9cit\u00e9es, en a rajout\u00e9 une quatri\u00e8me \u00e0 savoir \u00abl’acquisition de tout autre statut politique librement d\u00e9cid\u00e9 par un peuple \u00bb (paragraphe 4, Principe 5). <\/div>\n
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4. Dans la pratique de l’ONU concernant le principe d\u2019autod\u00e9termination, celle-ci s\u2019est heurt\u00e9e \u00e0 un autre principe beaucoup plus ancien que le premier, rev\u00eatant la m\u00eame \u00ab sacralit\u00e9 \u00bb, sinon la d\u00e9passant, \u00e0 savoir le principe de l’int\u00e9grit\u00e9 territoriale et l’interdiction de d\u00e9membrer l’Etat constitu\u00e9. Toute au long de l\u2019histoire onusienne visant \u00e0 l\u2019application de ces deux principes, on a vu l\u2019organisation internationale \u00eatre tant\u00f4t du c\u00f4t\u00e9 des populations aspirant \u00e0 l\u2019autod\u00e9termination, et tant\u00f4t agir contre les v\u0153ux des populations en se pr\u00e9sentant comme la d\u00e9fenderesse de la pr\u00e9servation de l’ind\u00e9pendance. Qu’en est-il du cas du Maroc et comment – peut \u00eatre appr\u00e9hend\u00e9 ici ce principe d’autod\u00e9termination ? <\/div>\n
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5. Le Maroc a \u00e9t\u00e9 soumis -abstraction faite du r\u00e9gime international de la ville de Tanger- \u00e0 la colonisation fran\u00e7aise (centre du pays) et espagnole (nord et sud dont le Sahara). Son ind\u00e9pendance, recouvr\u00e9e en 1956, n’\u00e9tait pas totale en ce qui concerne ses rapports avec le colonisateur espagnol. Ce n’est qu’en 1958 que la ville de Tarfaya a \u00e9t\u00e9 r\u00e9troc\u00e9d\u00e9e au Maroc et il a fallu attendre 1969 pour la ville d’Ifni. La revendication de celle-ci \u00e9tait li\u00e9e \u00e0 celle du \u00ab Sahara espagnol \u00bb, de 1963 jusqu’en 1966, o\u00f9 l’on a proc\u00e9d\u00e9, au niveau de l’ONU, \u00e0 leur dissociation. Les retrouvailles avec les populations d’Ifni confortaient le Maroc dans une politique des \u00e9tapes et le laissaient donc dans l’expectative pour retrouver les populations du Sahara dans une phase ult\u00e9rieure. <\/div>\n
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6. Mais lorsqu’il a constat\u00e9 une machination de la part de l’Espagne, entendue dans le sens d’une volont\u00e9 d’envisager l’organisation d’un r\u00e9f\u00e9rendum dans ce territoire, sans consultation aucune des responsables marocains qui ne se sont jamais lass\u00e9s de revendiquer la lib\u00e9ration de cette portion de ce qu’il consid\u00e9raient comme leur territoire national, le Maroc a saisi -de concert avec la Mauritanie- l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale pour demander un Avis consultatif \u00e0 la CIJ afin de savoir si le Sahara \u00e9tait un territoire sans ma\u00eetre au moment de sa colonisation par l’Espagne, et dans la n\u00e9gative, quels \u00e9taient les liens de ce territoire entre, d’une part, le Maroc et, d’autre part, la Mauritanie. <\/div>\n
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7. Dans sa d\u00e9cision, la Cour a confirm\u00e9 les liens d’all\u00e9geance entre \u00ab certaines tribus \u00bb et les sultans du Maroc, mais, a-t-elle estim\u00e9, cela ne pouvait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme l’exercice d’une souverainet\u00e9, et que, partant, cela ne pouvait modifier l’application de l’autod\u00e9termination. <\/div>\n
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8. Cette d\u00e9cision a \u00e9t\u00e9 critiqu\u00e9e parce qu’elle a, entre autres, fait fi de la notion d’all\u00e9geance. Or, celle-ci comporte et implique, en droit musulman, une soumission consentie de la population et de l’espace qui lui sert d’assise territoriale. Elle constitue donc un pendant de la souverainet\u00e9 telle qu’elle existe dans le droit international, droit qui a vu le jour et s’est d\u00e9velopp\u00e9 dans une aire g\u00e9ographique autre que celle du monde musulman, \u00e0 savoir l’Europe. <\/div>\n
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9. Le bien-fond\u00e9 de cette d\u00e9cision est discutable \u00e0 maints \u00e9gards. Cependant, s’inclinant devant l’autorit\u00e9 de l’Avis de la Cour, le Maroc a accept\u00e9 la mise en \u0153uvre du principe d’autod\u00e9termination ; et ce, depuis 1981 (Sommet de l’OUA de Nairobi). <\/div>\n
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10. Mais, malgr\u00e9 plusieurs tentatives de la part de l’ONU pour essayer de d\u00e9passer cette situation de statu quo, (comme expliqu\u00e9 par les d\u00e9l\u00e9gations qui m\u2019ont pr\u00e9c\u00e9d\u00e9) la solution est rest\u00e9e stationnaire. <\/div>\n
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11. En Avril 2007, les autorit\u00e9s politiques du Maroc ont pr\u00e9sent\u00e9 aux instances onusiennes \u00ab l’Initiative Marocaine pour la N\u00e9gociation d’un Statut d’Autonomie de la R\u00e9gion du Sahara \u00bb afin de mettre un terme \u00e0 ce conflit qui dure depuis plus de trente ans. <\/div>\n
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12. Pour d\u00e9passer cette situation, tout en \u00e9tant en phase avec l\u2019application du principe d\u2019autod\u00e9termination et avec la \u00ab l\u00e9galit\u00e9 internationale, la charte de l’ONU et les r\u00e9solutions de l’Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et du Conseil de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb (Point 27 du Projet Marocain d’Autonomie), le Maroc a soumis \u00e0 l’ONU une r\u00e9elle opportunit\u00e9 afin de parvenir \u00e0 \u00ab une solution d\u00e9finitive \u00e0 ce diff\u00e9rend, dans le cadre de la l\u00e9galit\u00e9 internationale et sur la base d’arrangements conformes aux buts et principes \u00e9nonc\u00e9s dans la Charte de l’ONU \u00bb (Point 33 du Projet Marocain d’Autonomie) et qu’enfin \u00ab le statut d’autonomie, r\u00e9sultat des n\u00e9gociations, sera soumis \u00e0 une consultation r\u00e9f\u00e9rendaire des populations concern\u00e9es, conform\u00e9ment au principe de l’autod\u00e9termination et des dispositions de la Charte des Nations Unies \u00bb (Point 8 du Projet Marocain d’Autonomie).<\/div>\n
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3) Projet sur le m\u00e9canisme du r\u00e9f\u00e9rendum dans la mise en \u0153uvre du principe de l\u2019autod\u00e9termination <\/b><\/div>\n
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Par dix huit fois, le rapport int\u00e9rimaire de la Pr\u00e9sidente de la Commission de l\u2019Union africaine de mai 2013, a mentionn\u00e9 le terme de \u00ab r\u00e9f\u00e9rendum \u00bb, pour signifier ce m\u00e9canisme pr\u00e9conis\u00e9 par les Nations Unies, dans le plan de r\u00e8glement du diff\u00e9rend sur le Sahara. Je voudrais alors rappeler certains faits importants de ce m\u00e9canisme dans la pratique de la mise en \u0153uvre du principe d\u2019autod\u00e9termination par les Nations Unies. <\/div>\n
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D\u2019abord, le m\u00e9canisme du r\u00e9f\u00e9rendum n\u2019est mentionn\u00e9 dans aucun texte de r\u00e9f\u00e9rence des Nations Unies relatif \u00e0 l\u2019autod\u00e9termination <\/div>\n
<\/div>\n
1. La Charte des Nations Unies ne fait aucune r\u00e9f\u00e9rence au m\u00e9canisme du r\u00e9f\u00e9rendum et n\u2019assimile en aucune mani\u00e8re le principe d\u2019autod\u00e9termination \u00e0 celui d\u2019ind\u00e9pendance. <\/div>\n
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2. La question de l\u2019autod\u00e9termination est trait\u00e9e au sein de deux chapitres de la Charte des Nations Unies (les Chapitres XI et XII). L\u2019article 73 du Chapitre XI fait \u00e9tat de la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019aider les populations au \u00ab d\u00e9veloppement progressif de leurs libres institutions politiques, dans la mesure appropri\u00e9e aux conditions particuli\u00e8res de chaque territoire et de ses populations et \u00e0 leurs degr\u00e9s variables de d\u00e9veloppement \u00bb. <\/div>\n
<\/div>\n
3. De la m\u00eame mani\u00e8re, les r\u00e9solutions de r\u00e9f\u00e9rence de l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale (1514 et 1541 de 1960 et 2625 de 1970) ne mentionnent pas le r\u00e9f\u00e9rendum. <\/div>\n
<\/div>\n
4. Par ailleurs, l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale identifie 4 solutions \u00e9gales et distinctes de l\u2019autod\u00e9termination : ind\u00e9pendance, association, int\u00e9gration (r\u00e9solution 1541) et \u00ab tout autre statut politique librement d\u00e9cid\u00e9 \u00bb (r\u00e9solution 2625), sans mention aucune du m\u00e9canisme devant mener \u00e0 l\u2019une ou l\u2019autre des solutions pr\u00e9conis\u00e9es. <\/div>\n
<\/div>\n
II- Ensuite, le \u00ab r\u00e9f\u00e9rendum \u00bb est le m\u00e9canisme le moins utilis\u00e9 pour exercer le droit \u00e0 l\u2019autod\u00e9termination<\/div>\n
<\/div>\n
1. Depuis la cr\u00e9ation de l\u2019ONU en 1945, sur les 64 cas relatifs \u00e0 des territoires non autonomes ou sous tutelle, elle n\u2019a supervis\u00e9 que 5 r\u00e9f\u00e9rendums dont seuls deux (02) ont d\u00e9bouch\u00e9 sur l\u2019ind\u00e9pendance (Namibie en 1990 et Timor Leste en 2002) ; alors qu\u2019un (01) a conduit \u00e0 l\u2019int\u00e9gration (Irian occidentale \u00e0 l\u2019Indon\u00e9sie en 1963) et deux (02) ont men\u00e9 \u00e0 un rejet du statut de libre association propos\u00e9 entre Tokelau et la Nouvelle-Z\u00e9lande (2006 et 2007). <\/div>\n
<\/div>\n
2. Pour le cas du Sahara occidental, l\u2019ONU n\u2019a jamais organis\u00e9 de r\u00e9f\u00e9rendum bas\u00e9 sur un processus d\u2019identification, qui demeure un processus complexe et bien diff\u00e9rent du simple recensement. <\/div>\n
<\/div>\n
3. En ajoutant \u00e0 cela, le caract\u00e8re tribal et nomade des populations sahraouies qui rendent presque impossible d\u2019associer une population nomade \u00e0 un territoire limit\u00e9 dans l\u2019espace, l\u2019op\u00e9ration d\u2019identification a pein\u00e9 pendant dix ans jusqu\u2019au constat onusien de l\u2019inapplicabilit\u00e9 d\u2019un quelconque r\u00e9f\u00e9rendum. <\/div>\n
<\/div>\n
4. L\u2019inapplicabilit\u00e9 du r\u00e9f\u00e9rendum au Sahara a \u00e9t\u00e9 reconnue par de nombreux responsables des Nations Unies, notamment le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral des Nations Unies lui m\u00eame dans son Rapport au Conseil de s\u00e9curit\u00e9 S\/2000\/131 du 23 f\u00e9vrier 2000, ainsi que son Envoy\u00e9 personnel, M. Van Walsum. <\/div>\n
<\/div>\n
5. Enfin, depuis 2004, le Conseil de S\u00e9curit\u00e9 ne fait plus r\u00e9f\u00e9rence au m\u00e9canisme du r\u00e9f\u00e9rendum mais promeut, plut\u00f4t, la recherche d\u2019une solution politique, n\u00e9goci\u00e9e et mutuellement acceptable pour mettre fin \u00e0 ce diff\u00e9rend.<\/div>\n
<\/div>\n
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4) Projet sur l\u2019exploitation des ressources naturelles au Sahara <\/b><\/div>\n
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1- La r\u00e9gion du Sahara b\u00e9n\u00e9ficie, dans une optique de solidarit\u00e9 nationale pr\u00e9conis\u00e9e par le Gouvernement marocain et dans le cadre d\u2019une approche globale d\u2019un programme ambitieux de d\u00e9veloppement durable qui prend en consid\u00e9ration l’int\u00e9r\u00eat et les revendications socio-\u00e9conomiques exprim\u00e9es par les populations locales soit directement, soit \u00e0 travers les instances \u00e9lues et les repr\u00e9sentants de la soci\u00e9t\u00e9 civile. <\/div>\n
<\/div>\n
2- L\u2019exploitation par le Maroc des ressources naturelles du Sahara est conforme \u00e0 la l\u00e9galit\u00e9 et au droit international et correspond aux besoins et int\u00e9r\u00eats de la population. Dans son avis juridique en date du 12 f\u00e9vrier 2002, Hans Corell, le Conseiller juridique de l\u2019ONU a conclu que tant que les ressources naturelles sont exploit\u00e9es au b\u00e9n\u00e9fice de la population et en consultation avec leurs repr\u00e9sentants, le Maroc ne contrevient pas aux r\u00e8gles pertinentes du Droit International. Il souligne dans le m\u00eame sens que les contrats de prospection sign\u00e9s par le Maroc aux larges des provinces du Sud sont parfaitement l\u00e9gaux (paragraphe 25 de l\u2019Avis). <\/div>\n
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3- il faut souligner qu\u2019aucune instance internationale reconnue n\u2019a qualifi\u00e9 l\u2019exploitation par le Maroc des ressources naturelles vivantes ou non vivantes, d\u2019actes ill\u00e9gaux de pillage au d\u00e9triment des habitants de la r\u00e9gion. <\/div>\n
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4- Le Sahara, qui figure parmi les d\u00e9serts les plus arides de la plan\u00e8te, poss\u00e8de des ressources naturelles limit\u00e9es (eau, terres arables\u2026) et une densit\u00e9 de population faible concentr\u00e9e sur quelques villes. <\/div>\n
<\/div>\n
5- Depuis la cr\u00e9ation, en 2002, de l\u2019Agence pour la promotion et le d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social des provinces du sud, le Maroc ne cesse d\u2019accorder \u00e0 cette r\u00e9gion un int\u00e9r\u00eat majeur afin de faire des provinces du sud un p\u00f4le d\u2019investissement et un mod\u00e8le de d\u00e9veloppement r\u00e9gional int\u00e9gr\u00e9. Bas\u00e9e sur une approche de proximit\u00e9, d\u2019\u00e9coute et de concertation avec les diff\u00e9rents partenaires concern\u00e9s aux \u00e9chelons local, r\u00e9gional et national, cette institution vise le renforcement des infrastructures de base, le d\u00e9veloppement des villages de p\u00e8che, l\u2019appui aux projets sociaux et de proximit\u00e9, l\u2019\u00e9radication de l\u2019habitat insalubre, etc. <\/div>\n
<\/div>\n
6- Concr\u00e8tement, l\u2019Etat marocain a consacr\u00e9 un budget important qui d\u00e9passe les 7,7 milliards de dirhams pour la p\u00e9riode de 2006 \u00e0 2009 pour les provinces du sud. Il y a lieu de signaler, dans ce sens, que cet effort de d\u00e9veloppement et de promotion des provinces du sud d\u00e9passe, de tr\u00e8s loin, les recettes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par l\u2019exploitation des ressources naturelles. Gr\u00e2ce \u00e0 ces efforts, le territoire dispose d\u2019indicateurs sociaux parmi les meilleurs du Royaume, en t\u00e9moigne l\u2019indice r\u00e9gional de d\u00e9veloppement humain estim\u00e9 \u00e0 0,729 contre 0,672 au niveau national, le taux d\u2019alphab\u00e9tisation de 63% contre 57% au niveau national et le taux de pauvret\u00e9 de 6,5% contre 10% au niveau national. De m\u00eame, les taux d\u2019acc\u00e8s des populations \u00e0 l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 (84% contre 70% au niveau national), l\u2019eau potable (69% contre 55% au niveau national) ou l\u2019assainissement sont parmi les plus \u00e9lev\u00e9s du Maroc. <\/div>\n
<\/div>\n
6- En outre, la contre partie financi\u00e8re de l\u2019accord de p\u00eache Maroc\/UE est \u00e0 la fois d\u00e9risoire et incomparable avec les moyens financiers d\u00e9bloqu\u00e9s par le Maroc pour assurer le d\u00e9veloppement de ce secteur (ports, villages de p\u00eache, infrastructures portuaires\u2026) : <\/div>\n
<\/div>\n
7- Concernant les phosphates, le gisement de Phos-Boucraa, ne repr\u00e9sente qu\u2019une partie minime et insignifiante aussi bien des ventes que des r\u00e9serves de l\u2019OCP (8% de l\u2019exploitation nationale). Le maintien de son exploitation, s\u2019explique avant tout par des raisons sociales dict\u00e9es par la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9server les emplois des personnes d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9es qui font vivre plus de 700 familles.<\/div>\n
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En Avril 2012, dans son rapport annuel. le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de l’ONU a sugg\u00e9r\u00e9 au Conseil de S\u00e9curit\u00e9 d’\u00e9largir le mandat de la MINURSO. Cette…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2767],"tags":[],"class_list":["post-437511","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-blog"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/437511","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=437511"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/437511\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=437511"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=437511"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=437511"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}