{"id":14987,"date":"2016-10-13T20:00:00","date_gmt":"2016-10-13T19:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/intifadhasahraouie.wordpress.com\/2016\/10\/13\/moroccoleaks-demarches-du-polisario-aupres-du-departement-des-affaires-juridiques-des-nations-unies"},"modified":"2016-10-13T20:00:00","modified_gmt":"2016-10-13T19:00:00","slug":"moroccoleaks-demarches-du-polisario-aupres-du-departement-des-affaires-juridiques-des-nations-unies","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/2016\/10\/13\/moroccoleaks-demarches-du-polisario-aupres-du-departement-des-affaires-juridiques-des-nations-unies\/","title":{"rendered":"Moroccoleaks : D\u00e9marches du Polisario aupr\u00e8s du D\u00e9partement des Affaires Juridiques des Nations Unies."},"content":{"rendered":"
<\/a><\/div>\n
A<\/b><\/div>\n
Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral<\/b><\/div>\n
\u2013 Maec \u2013<\/b><\/div>\n
<\/div>\n
<\/div>\n
<\/div>\n
Objet : Question nationale \/ D\u00e9marches du Polisario aupr\u00e8s des D\u00e9partement des Affaires Juridiques des Nations Unies.\u00a0<\/b><\/div>\n
<\/div>\n
<\/div>\n
Vous avez bien voulu solliciter l\u2019avis de cette Direction concernant les \u00e9l\u00e9ments d\u2019information transmis par la Mission Permanente du Maroc aupr\u00e8s des Nations Unies \u00e0 New York, et faisant \u00e9tat de discussions engag\u00e9es par le Polisario le D\u00e9partement des Affaires juridiques des Nations Unies, au sujet de certains aspects l\u00e9gaux li\u00e9s \u00e0 la Question Nationale.<\/div>\n
<\/div>\n
Lesdites discussions semblent avoir \u00e9t\u00e9 initi\u00e9es depuis un certains temps et donn\u00e9 lieu \u00e0 des actions concr\u00e8tes de la part du Secr\u00e9tariat sur certaines questions, et sur l\u2019ouverture de discussions (toujours en cours) sur d\u2019autres. Le Maroc ne peut rester passif face \u00e0 ces \u00e9volutions. Ci-apr\u00e8s les observations pr\u00e9liminaires de cette Direction en la mati\u00e8re :<\/div>\n
<\/div>\n
1. Les 6 questions objets des d\u00e9marches du Polisario soul\u00e8vent 3 th\u00e9matiques, interconnect\u00e9es politiquement mais diff\u00e9renciables juridiquement.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
La th\u00e9matique du statut du territoire. Cette th\u00e9matique se trouve interpell\u00e9e, directement, \u00e0 travers les questions de l\u2019exploitation des ressources naturelles, de la d\u00e9signation g\u00e9ographique et de la repr\u00e9sentation cartographique du territoire. De mani\u00e8re plus dangereuse, le statut du territoire est interpell\u00e9, indirectement, \u00e0 travers le faux probl\u00e8me de l\u2019apposition de tampons du Polisario sur les documents de voyage des visiteurs \u00e0 l\u2019Est du mur (y compris la Minurso) ; mesure qui \u2013 si elle est reconnue par l\u2019Onu \u2013 consacrerait une partition de jure du territoire en deux parties de chaque c\u00f4t\u00e9 du mur, l\u00e0 o\u00f9 la distinction actuelle n\u2019est que politique et ne se base que le fait accompli (non d\u00e9finitif) de la pr\u00e9sence du Polisario \u00e0 l\u2019Est du mur.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
La th\u00e9matique du statut des “parties” vis-\u00e0-vis du territoire. A cet \u00e9gard, il est manifeste que le Polisario \u2013 en faisant la d\u00e9monstration de son “effectivit\u00e9 exclusive” \u00e0 l\u2019Est du mur \u2013 cherche \u00e0 se donner un statut territorial, l\u00e0 o\u00f9 il n\u2019a actuellement qu\u2019u statut politique (et militaire). Ipso facto, il tend \u00e0 brider les comp\u00e9tences l\u00e9galement reconnues au Maroc sur le territoire, notamment celles d\u00e9coulant du Sofa de 1999 et concernant l\u2019entr\u00e9e, le s\u00e9jour et le d\u00e9part des membres de la Minurso du territoire. Ainsi, l\u2019enjeu \u2013 dont le Secr\u00e9tariat des Nations Unies ne semble retenir que l\u2019aspect technique et symbolique \u2013 est en r\u00e9alit\u00e9 de nature \u00e0 modifier fondamentalement les termes politiques et juridiques m\u00eames du conflit. Derri\u00e8re l\u2019id\u00e9e de “statut \u00e9gal \/ traitement \u00e9gal”, se profile l\u2019objectif inh\u00e9rent \u00e0 la th\u00e9orie des “territoires lib\u00e9r\u00e9s”, et qui n\u2019est autre que de faire passer le Polisario de la situation d\u2019un mouvement flottant en exile, \u00e0 une situation o\u00f9 son implantation territoriale serait non seulement un fait accompli, mais aussi une r\u00e9alit\u00e9 politique l\u00e9galement reconnue. Or, en termes juridiques, ceci revient \u00e0 cr\u00e9er un “changement fondamental de situation” au sens du Droit international (rebus sic stantibus), qui est de nature \u00e0 justifier et \u00e0 autoriser un ajustement du cadre juridique r\u00e9gissant les multiples aspects du diff\u00e9rend.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
<\/div>\n
La th\u00e9matique du statut du Polisario aupr\u00e8s des Nations unis. A cet \u00e9gard, l\u2019enjeu manifeste du Polisario est de se pr\u00e9valoir de la “nouvelle situation sur le terrain” pour revendiquer un statut lui permettant une l\u00e9gitimit\u00e9 et une libert\u00e9 d\u2019action plus importantes \u00e0 l\u2019Onu. Ceci n\u2019est pas sans rappeler l\u2019int\u00e9r\u00eat dont le Polisario avait fait montre en 2007-2008, pour un statut d\u2019Observateur \u00e0 l\u2019Onu. Dans le m\u00eame ordre d\u2019id\u00e9e, l\u2019on se rappelle de la tentative de l\u2019ancien Repr\u00e9sentant Sp\u00e9cial du SG, l\u2019italien Francesco Bastagli (dont les affinit\u00e9s pro-Polisario sont depuis sortie au grand jour), de faire admettre au D\u00e9partement des Op\u00e9rations de Maintien de la Paix l\u2019id\u00e9e de la conclusion d\u2019un M\u00e9morandum d\u2019entente avec le Polisario, sous pr\u00e9texte de g\u00e9rer les activit\u00e9s de la Minurso \u00e0 l\u2019Est du Mur.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
2. La demande du Polisario d\u2019apposer son tampon sur les passeports des membres de la Minurso en mission \u00e0 l\u2019Est du mur n\u2019a aucun fondement juridique.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Les r\u00e8gles r\u00e9gissant l\u2019entr\u00e9e et les d\u00e9placements des membres de la Minurso dans la Zone de mission, sont contenues dans l\u2019Accord Sofa conclu entre le Maroc et les Nations Unies le 11 f\u00e9vrier 1999 \u00e0 New York. L\u2019Accord militaire n\u00b0.1 conclu s\u00e9par\u00e9ment par le Maroc et le Polisario avec la Minurso, contient \u00e9galement certaines dispositions pertinentes.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
L\u2019examen de ces Accords permet de conclure que, non seulement aucune de leurs dispositions ne justifie ni n\u2019autorise l\u2019exigence du Polisario, mais aussi que l\u2019esprit et la lettre desdits Accords s\u2019y oppose purement et simplement.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
En effet, contrairement aux Accords militaires \u2013 qui sont conclus de mani\u00e8re triangulaire entre la Minurso d\u2019un c\u00f4t\u00e9 et le Maroc et le Polisario de l\u2019autre c\u00f4t\u00e9, le Sofa, lui, est conclu exclusivement avec le Maroc. Il ne reconnait que l\u2019autorit\u00e9 du Gouvernement marocain et en fait l\u2019interlocuteur unique et exclusif de la Minurso, notamment en mati\u00e8re de facilitation de l\u2019entr\u00e9e et de la sortie des membres de la Minurso dans la Zone de mission.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
De m\u00eame, le Sofa appr\u00e9hende la Zone de mission comme un tout indivisible. Son \u00a7.1 (b) d\u00e9finit la Zone de mission comme \u00e9tant \u00ab le territoire du Sahara occidental et les emplacements d\u00e9sign\u00e9s au Maroc n\u00e9cessaire \u00e0 la conduite des activit\u00e9s de la Minurso \u00bb. Il en d\u00e9coule que la partie \u00e0 l\u2019Est du mur n\u2019est pas une “zone de mission distincte” (comme le voudrait le Polisario), ni m\u00eame une subdivision de la Zone de mission. Elle n\u2019est autre qu\u2019une une partie indiff\u00e9renci\u00e9e de la Zone de mission, o\u00f9 le Sofa doit s\u2019appliquer int\u00e9gralement.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
En mati\u00e8re de mobilit\u00e9 des membres de la Minurso, le \u00a7.38 du Sofa distingue deux situations :\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Les d\u00e9placements \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de la Zone de mission ne n\u00e9cessitent que des documents d\u2019identit\u00e9s d\u00e9livr\u00e9s par la Minurso ;\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Les sorties et entr\u00e9e dans la Zone de mission, n\u00e9cessitent que les membres de la Minurso disposent de passeports individuels ou collectifs en cours de validit\u00e9, accompagn\u00e9s d\u2019un ordre de mission d\u00e9livr\u00e9 par les Nations Unies.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Il en d\u00e9coule que les d\u00e9placements membres de la Minurso entre l\u2019Ouest et l\u2019Est du mur constituent des d\u00e9placements \u00ab dans la zone de mission \u00bb. A ce titre, ils ne peuvent \u00eatre soumis \u00e0 un r\u00e9gime d\u00e9rogatoire \u00e0 celui pr\u00e9vu par le Sofa (\u00a7.38).\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
3. L\u2019Onu est fond\u00e9e et outill\u00e9e pour faire preuve de fermet\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard du chantage du Polisario\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
L\u2019attitude passive, h\u00e9sitante et excessivement conciliante de l\u2019Onu \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la demande du Polisario, est difficile \u00e0 comprendre. Devant la limpidit\u00e9 des dispositions du Sofa, l\u2019Onu est parfaitement fond\u00e9e \u2013 et m\u00eame tenue \u2013 de rejeter purement et simplement la demande du Polisario d\u2019imposer ses tampons sur les passeports des membres de la Minurso.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Ceci d\u2019autant plus que le Polisario n\u2019a aucun argument juridique valable \u00e0 faire valoir \u00e0 l\u2019appui de sa demande. Au mieux, il peut restreindre les activit\u00e9s et d\u00e9placements des membres de la Minurso dans la partie \u00e0 l\u2019Est du mur, en guise de r\u00e9torsion.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Une telle action du Polisario revient \u00e0 imposer une restriction indue et injustifi\u00e9e aux d\u00e9placements des membres de la Minurso, et donc \u00e0 compromettre leur libert\u00e9 de mouvement. En plus d\u2019\u00eatre un chantage auquel les Nations Unies n\u2019ont pas int\u00e9r\u00eat \u00e0 c\u00e9der, l\u2019attitude du Polisario rec\u00e8le un risque de compromettre le Sofa et, par del\u00e0, de mettre en danger l\u2019int\u00e9grit\u00e9 du mandat de la Minurso. Le Polisario se rendrait, alors, coupable d\u2019une violation caract\u00e9ris\u00e9e de l\u2019Accord militaire n\u00b0.1.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
En effet, l\u2019article 4 de l\u2019Accord militaire n\u00b0.1 dispose que \u00ab les observateurs militaires ont totale libert\u00e9 de mouvement\/d\u2019action pour mener \u00e0 bien les t\u00e2ches [\u2026] dans la zone de responsabilit\u00e9 de la Minurso, et tout restriction \u00e0 cette libert\u00e9 de mouvement et d\u2019action constitue une violation. [\u2026] Toute attitude ou action visant \u00e0 intimider les observateurs militaires constitue une violation \u00bb.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
4. Conclusion et recommandations\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Il est clair que la volont\u00e9 du Polisario d\u2019apposer son tampon sur les documents de voyage des membres de la Minurso, n\u2019a aucun fondement juridique.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Le Polisario ne peut imposer sa volont\u00e9 au m\u00e9pris des instruments juridiques applicables, conclus entre le Maroc et l\u2019Onu.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Les Nations Unies ne peuvent c\u00e9der au chantage du Polisario, sans compromettre ces instruments juridiques et, \u00e0 travers eux, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de leur mandat.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Le Maroc gagnerait \u00e0 faire preuve de fermet\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard des Nations Unies, car c\u2019est \u00e0 eux que revient la responsabilit\u00e9 de pr\u00e9server l\u2019int\u00e9grit\u00e9 desdits instruments juridiques, et qui sont juridiquement outill\u00e9s \u00e0 cet effet.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Toute tentative du Polisario d\u2019emp\u00eacher ou de restreindre les d\u00e9placements des membres de la Minurso dans une partie quelconque de la Zone de mission, o\u00f9 m\u00eame de les intimider pour les dissuader de s\u2019y rendre, constitue une violation de l\u2019Accord militaire n\u00b0.1.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
La Minurso peut exiger du Polisario de renoncer \u00e0 toute volont\u00e9 de restreindre ses activit\u00e9s, sous peine d\u2019activation de la \u00ab proc\u00e9dure en cas de violation \u00bb, telle que pr\u00e9vue par l\u2019article 5 de l\u2019Accord Militaire n\u00b0.1. Cette proc\u00e9dure pr\u00e9voit, en premi\u00e8re \u00e9tape, un avertissement \u00e9crit et, en deuxi\u00e8me \u00e9tape, une action diplomatique entreprise par les Nations Unies. Cette action diplomatique peut prendre la forme d\u2019une intervention du SG ou du Conseil de S\u00e9curit\u00e9. Faut-il rappeler que la pratique du Conseil de S\u00e9curit\u00e9 r\u00e9v\u00e8le une fermet\u00e9 particuli\u00e8re \u00e0 l\u2019\u00e9gard de toute partie responsable de restrictions graves aux activit\u00e9s des Op\u00e9rations de Maintien de la Paix ou mettant en danger la s\u00e9curit\u00e9 de leur membres.\u00a0<\/div>\n
<\/div>\n
Le Maroc gagnerait \u00e0 entreprendre, avec diligence, les d\u00e9marches appropri\u00e9es aupr\u00e8s du Secr\u00e9tariat, pour le pousser dans ce sens, et pr\u00e9venir un arrangement qui se ferait au d\u00e9triment de ses int\u00e9r\u00eats.\u00a0<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

A Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral \u2013 Maec \u2013 Objet : Question nationale \/ D\u00e9marches du Polisario aupr\u00e8s des D\u00e9partement des Affaires Juridiques des Nations Unies.\u00a0…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[2929],"tags":[],"class_list":["post-14987","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-moroccoleaks"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14987","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14987"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14987\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14987"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14987"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14987"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}