{"id":127736,"date":"2022-08-21T20:37:29","date_gmt":"2022-08-21T18:37:29","guid":{"rendered":"https:\/\/moroccomail.fr\/?p=127736"},"modified":"2022-08-21T20:37:29","modified_gmt":"2022-08-21T18:37:29","slug":"maroc-sahara-occidental-rapport-tannock-ue","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/2022\/08\/21\/maroc-sahara-occidental-rapport-tannock-ue\/","title":{"rendered":"A propos du rapport Tannock"},"content":{"rendered":"\n

Maroc, Sahara Occidental, Sahel, Union Europ\u00e9enne, Rapport Tannock,<\/em> Charles Tannock,<\/em><\/p>\n\n\n\n

Monsieur l\u2019Ambassadeur ;<\/p>\n\n\n\n

Comme suite \u00e0 votre demande, veuillez trouver, ci-joint, les amendements \u00e0 apporter au rapport Tannock. Il est entendu que le premier objectif demeure la suppression pure et simple dudit rapport de la section Consacr\u00e9e au Sahara marocain.<\/p>\n\n\n\n

Compliments<\/p>\n\n\n\n

Nasser Bourita<\/p>\n\n\n

\n
\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

I. Un mandat transfigur\u00e9
<\/strong>
1. Le projet du d\u00e9put\u00e9 europ\u00e9en Charles Tannock sur \u00ab les droits de l\u2019homme dans la r\u00e9gion du Sahel \u00bb, qui consacre des d\u00e9veloppements consistants \u00e0 la question du Sahara, est un d\u00e9passement caract\u00e9ris\u00e9 de son mandat.

2. En effet, la conf\u00e9rence des Pr\u00e9sidents du Parlement europ\u00e9en du 17 janvier 2013 avait ent\u00e9rin\u00e9 la d\u00e9cision de limiter le Rapport Tannock \u00e0 la r\u00e9gion sah\u00e9lo-saharienne et de pallier les tentatives du rapporteur britannique d\u2019y greffer la question du Sahara marocain au moment o\u00f9 l\u2019attention du Parlement devait se concentrer sur la r\u00e9gion du Sahel o\u00f9 la situation s\u00e9curitaire et humanitaire est particuli\u00e8rement pr\u00e9occupante. <\/p>\n\n\n\n

3. Au mois de mars 2013, le Maroc a appris que le titre du rapport avait fait l\u2019objet d\u2019un second changement pour se concentrer uniquement \u00e0 \u00ab la situation des droits de l\u2019homme dans le Sahel \u00bb car le rapporteur ne disposerait pas suffisamment de temps pour couvrir toute la r\u00e9gion.

4. Ainsi, le d\u00e9put\u00e9 est, semble-t-il, anim\u00e9 par une volont\u00e9 de forcer son mandat pour y incorporer la situation des droits de l\u2019homme au Sahara sous la couverture d\u2019un examen de la situation du Sahel. Cette position d\u00e9note son parti pris connu pour les th\u00e8ses du polisario qu\u2019il d\u00e9fend publiquement dans les instances europ\u00e9ennes. <\/p>\n\n\n\n

5. L\u2019eurod\u00e9put\u00e9 s\u2019\u00e9tait engag\u00e9 \u00e0 se rendre dans la r\u00e9gion, avant la finalisation de son rapport, pour s\u2019enqu\u00e9rir de la situation sur le terrain sur proposition du Pr\u00e9sident, M. Antonio PANZERI, de la D\u00e9l\u00e9gation Maghreb du Parlement europ\u00e9en. Par la suite, les autorit\u00e9s alg\u00e9riennes auraient refus\u00e9 d\u2019accorder leur autorisation pour permettre au d\u00e9put\u00e9 Tannock de se rendre dans les camps de Tindouf et la situation s\u00e9curitaire au Sahel ne permettrait gu\u00e8re un d\u00e9placement dans cette zone. Alors qu\u2019il \u00e9tait question d\u2019un d\u00e9placement dans notre pays, l\u2019eurod\u00e9put\u00e9 a invoqu\u00e9 des raisons personnelles pour reporter cette visite et a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019\u00e9laborer son projet de rapport sans prendre en compte le point de vue des autorit\u00e9s marocaines.<\/p>\n\n\n\n

6. Enfin, l\u2019id\u00e9e de g\u00e9n\u00e9rer un rapport sur \u00ab les droits de l\u2019homme au Sahel \u00bb et d\u2019y incorporer le Sahara est en totale contradiction avec les documents de l\u2019UE sur le Sahel qui n\u2019int\u00e8grent pas le Sahara dans la r\u00e9gion sah\u00e9lienne.<\/p>\n\n\n\n

II. Une m\u00e9thodologie biais\u00e9e

7. Le projet est un amalgame ind\u00e9fendable entre la situation dans le Sahel et la r\u00e9gion du Sahara qui jouit d\u2019une stabilit\u00e9 et d\u2019un d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social incontestable comparativement avec les pays cit\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n

amendements-rapport-tannock<\/a>T\u00e9l\u00e9charger le doc.<\/a><\/div>\n\n\n\n

8. Le rapport est fond\u00e9 sur une m\u00e9thodologie biais\u00e9e, notamment en se fondant sur des informations non v\u00e9rifi\u00e9es et sur d\u2019autres rapports sans aucune visite sur le terrain qui aurait permis d\u2019\u00e9tayer les faits et les arguments avanc\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

9. Dans le m\u00eame sens, l\u2019auteur n\u2019a ni pris la peine de nouer des contacts avec le Royaume, ni sollicit\u00e9 des entretiens, ni demand\u00e9 une documentation aff\u00e9rente sur la question du Sahara qui seraient de nature \u00e0 \u00e9clairer ses perspectives et \u00e0 insuffler de la cr\u00e9dibilit\u00e9 et du professionnalisme \u00e0 son rapport.

10. De plus, ce rapport consacre une section sp\u00e9ciale relative au Sahara comme un conflit particulier alors que les autres d\u00e9veloppements du rapport sont de nature th\u00e9matique, trahissant sa volont\u00e9 cach\u00e9e de mettre volontairement en valeur un positionnement partial et partiel sur la question du Sahara.<\/p>\n\n\n\n

III. Des faits s\u00e9lectifs et des donn\u00e9es erron\u00e9es
<\/strong>
11. Le projet contient plusieurs faits s\u00e9lectifs et se base sur de nombreuses donn\u00e9es erron\u00e9es et biais\u00e9es qui orientent le rapport et entachent sa cr\u00e9dibilit\u00e9 et sa neutralit\u00e9.

12. Tout d\u2019abord, il y a lieu de s\u2019interroger sur les sources des informations utilis\u00e9es qui reproduisent des donn\u00e9es fallacieuses sur la question du Sahara et qui expriment manifestement la position des adversaires du Maroc. <\/p>\n\n\n\n

13. Le projet affirme \u00ab qu\u2019aucun pays ne reconna\u00eet la souverainet\u00e9 sur le Sahara \u00bb (par. H). Une telle assertion ne repose sur aucun fondement. En effet, plusieurs pays reconnaissent officiellement la souverainet\u00e9 du Maroc sur son Sahara (Notes verbales, communiqu\u00e9s conjoints, ..).

14. Le document avance le chiffre de \u00ab 45 pays reconnaissant la \u00ab rasd \u00bb \u00bb (par. H). Cette estimation est largement inf\u00e9rieure \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Si une telle liste de pays existe, il serait utile de la publier pour la confronter avec la situation r\u00e9elle. <\/p>\n\n\n\n

15. Le projet indique \u00ab le r\u00e9f\u00e9rendum sur le statut du Sahara n\u2019a pas encore eu lieu \u00bb (par. H). Or tout le monde sait que ce sont les Nations Unies qui ont d\u00e9clar\u00e9 l\u2019inapplicabilit\u00e9 d\u2019un tel r\u00e9f\u00e9rendum. Ainsi le rapport du Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral du Sahara du 17 f\u00e9vrier 2000 (S\/2000\/131) indique que \u00ab  voila pr\u00e8s de neuf ans que la MINURSO a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e (\u2026) Pourtant, en d\u00e9pit des efforts consid\u00e9rables qu’elle a d\u00e9ploy\u00e9s (\u2026) , il n’a pas \u00e9t\u00e9 possible pendant toute cette p\u00e9riode d’appliquer dans son int\u00e9gralit\u00e9 aucune des dispositions principales du plan de r\u00e8glement des Nations Unies, \u00e0 l’exception de la surveillance du cessez-le-feu, en vigueur depuis le 6 septembre 1991 \u00bb( par.32). <\/p>\n\n\n\n

16. Dans le projet, il est affirm\u00e9 que \u00ab la MINURSO est la seule mission onusienne \u00e0 ne pas inclure une dimension droits de l\u2019homme dans son mandat \u00bb. (par. J). Une simple v\u00e9rification du mandat des 15 missions de maintien de la paix actuelles montrerait que six ne disposent pas d\u2019un tel m\u00e9canisme  sur les droits de l\u2019homme: FINUL (Liban), FNUOD (Syrie, Plateau du Golan), ONUST (Moyen-Orient), UNFICYP (Chypre) et UNMOGIP ( Inde et Pakistan). <\/p>\n\n\n\n

17. De m\u00eame, le projet exprime \u00ab une pr\u00e9occupation profonde \u00bb suite au r\u00e9cent rapport du Rapporteur Sp\u00e9cial contre la torture qui a trouv\u00e9 \u00ab des preuves que les officiels marocains d\u00e9tiennent des individus sur des bases politique \u00bb (par.38) alors que le Rapporteur Sp\u00e9cial a clairement indiqu\u00e9 que sa visite au Maroc consacre la volont\u00e9 du Gouvernement marocain \u00ab d\u2019ouvrir le Maroc \u00e0 un examen ind\u00e9pendant et objectif de sa situation des droits de l\u2019homme \u00bb et \u00ab per\u00e7oit l\u2019\u00e9mergence d\u2019une culture des droits de l\u2019homme et une volont\u00e9 de la part de diff\u00e9rentes autorit\u00e9s (\u2026) de b\u00e2tir une culture institutionnelle qui permette d\u2019interdire et de pr\u00e9venir la torture et les mauvais traitements \u00bb (A\/HRC\/22\/53\/Add.2, par. 11).
18. S\u2019agissant du d\u00e9mant\u00e8lement du camp de Gdeim Izik, \u00e9voqu\u00e9 dans le projet (par.38), il est \u00e0 relever que l\u2019eurod\u00e9put\u00e9 n\u2019a pas pris en consid\u00e9ration les rapports des observateurs internationaux qui ont affirm\u00e9 que le jugement des 25 s\u2019est d\u00e9roul\u00e9 dans des conditions normales d\u2019un proc\u00e8s \u00e9quitable et que les condamn\u00e9s ne sont pas des d\u00e9fendeurs authentiques des droits de l\u2019homme mais des activistes usant de la violence et ayant commis des assassinats. <\/p>\n\n\n\n

19. En outre, le projet r\u00e9it\u00e8re \u00ab les pr\u00e9occupations du rapport du Haut Commissariat aux Droits de l\u2019homme de 2006 \u00bb sur les restrictions \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression, d\u2019assembl\u00e9e et d\u2019association (para.39) alors que ce rapport n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 officiellement publi\u00e9 par le HCDH et n\u2019est pas r\u00e9f\u00e9renc\u00e9e par les Nations Unies. <\/p>\n\n\n\n

20. Par ailleurs, le projet rappelle les conclusions de l\u2019Expert Ind\u00e9pendant sur les droits culturels qui indiquent que \u00ab les autorit\u00e9s marocaines r\u00e9priment certains aspects de la culture sahraouie \u00bb (par. 39) alors que dans son rapport elle se f\u00e9licite de la nouvelle constitution du Royaume qui a introduit des r\u00e9f\u00e9rences additionnelles aux droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales, notamment les droits culturels y compris la r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la composante saharo-hassani du Royaume (A\/HRC\/20\/26\/add2, par. 12) et \u00e9t\u00e9 impressionn\u00e9 par le travail du Conseil Royal Consultatif des Affaires Sahariennes qui a d\u00e9velopp\u00e9 des sites web sur la culture et les traditions sahraouis. <\/p>\n\n\n\n

IV. Appr\u00e9ciations politiquement motiv\u00e9es
<\/strong>
21. Le projet de rapport est, manifestement politiquement orient\u00e9e et sert un agenda connu des adversaires du Royaume dans l\u2019enceinte du Parlement europ\u00e9en.

22. Le rapport ignore totalement et sciemment l\u2019Initiative d\u2019autonomie et se contente de d\u00e9veloppements g\u00e9n\u00e9raux et d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9s sur l\u2019autod\u00e9termination en se r\u00e9f\u00e9rant \u00e0 la r\u00e9solution 1754 (2007) qui a lanc\u00e9 les n\u00e9gociations politiques entre les parties. Ainsi, il met de c\u00f4t\u00e9 les r\u00e9solutions qui ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 annuellement depuis 2007 et qui ont consacr\u00e9, la pr\u00e9\u00e9minence de l’Initiative d’autonomie pr\u00e9sent\u00e9e par le Maroc et les param\u00e8tres d’une solution politique d\u00e9finitive bas\u00e9e sur le r\u00e9alisme et l’esprit de compromis. <\/p>\n\n\n\n

23. En outre, le rapport ignore sciemment le r\u00f4le de l\u2019Alg\u00e9rie comme partie \u00e0 ce diff\u00e9rend r\u00e9gional et occulte ses responsabilit\u00e9s en tant que pays d\u2019accueil des camps de Tindouf et son refus de permettre au HCR de conduire un recensement et l\u2019enregistrement des populations des camps situ\u00e9s dans le sud de l\u2019Alg\u00e9rie.<\/p>\n\n\n\n

24. Par ailleurs, le projet reste tr\u00e8s prudent sur l\u2019infiltration des \u00e9l\u00e9ments djihadistes dans les camps et ne cite pas le cas document\u00e9 de M. Adnane Abou Walid Sahraoui, ancien militaire du polisario qui a rejoint les rangs de l\u2019organisation terroriste \u00ab Mouvement pour l’unicit\u00e9 et le jihad en Afrique de l’Ouest \u00bb (MUJAO) dont il est membre fondateur et porte parole.<\/p>\n\n\n\n

25. Le rapport ne mentionne pas les violations des droits de l\u2019homme dans les camps, notamment le cas de Mouloud Ould Salma et son exil forc\u00e9 en Mauritanie.

26. Enfin, le rapport appelle les Nations Unies \u00e0 \u00e9tablir un nouvel organe qui soit permanent et impartial pour la supervision et le suivi des droits de l\u2019homme et qui couvre la portion du Sahara contr\u00f4l\u00e9 par le Maroc, les camps de Tindouf et le territoire contr\u00f4l\u00e9 par le polisario (par. 46) alors que la r\u00e9solution 2099 a mis un terme d\u00e9finitif \u00e0 cette probl\u00e9matique en consacrant la prise en charge de la dimension droits de l\u2019homme \u00e0 travers les institutions nationales, notamment le Conseil National des Droits de l\u2019homme et ses deux commission r\u00e9gionales dans la r\u00e9gion du Sahara.<\/p>\n\n\n\n

#Maroc #Sahara_Occidental #UE #Rapport_Tannock #Sahel<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Maroc, Sahara Occidental, Sahel, Union Europ\u00e9enne, Rapport Tannock, Charles Tannock, Monsieur l\u2019Ambassadeur ; Comme suite \u00e0 votre demande, veuillez trouver, ci-joint, les amendements \u00e0 apporter au…<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":127744,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[20,2],"tags":[7,136,8,30,117],"class_list":["post-127736","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-maroc","category-marocleaks","tag-maroc","tag-rapport-tannock","tag-sahara-occidental","tag-sahel","tag-union-europeenne"],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/127736","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=127736"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/127736\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=127736"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=127736"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/xnalgrt.cluster100.hosting.ovh.net\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=127736"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}